Illustration on the web et droit d’auteur…

Propriété Littéraire et Artistique

Cleanettte a posé une question fort intéressante dans les commentaires d’un récent billet.


« Je voulais parler des droits d’auteurs pour les artistes du net.
J’adorre tes crobarts et il ne m’était pas encore venu à l’esprit de te les emprunter mais j’illustre couremment mes blogs d’images piquées sur le net. Grace à une discussion sur un autre blog je viens de réaliser que j’étais hors la loi.
J’aurais beaucoup aimé qu’en tant qu’artiste du net tu nous explique comment tu imaginais idéalement que l’on puisse ou non utiliser tes images.
Est-ce qu’elles sont absolument interdite de reproduction comme je le comprend personnelement quand il s’agit de photos de personnes (soi-même, amis, enfants)?
Je pense que non puisque j’ai lu l’exemple de cette américaine à laquelle tu vas faire un joli dessin.
Pour un usage commercial je concois également que toute oeuvre mérite gratification parfaitement justifié. Par contre pour une apparition sur un blog? Avec tes références et un lien vers ton blog ça suffit ou alors tu préfères qu’on évite? »

Bon, je vais essayer de faire simple, et si Maître Eolas passe par là et qu’il trouve que je dis des conneries, qu’il me le fasse savoir.

Il faut savoir qu’au regard de la Loi, l’auteur d’un dessin est le propriétaire non seulement de l’oeuvre elle-même, mais aussi des droits de reproduction et d’exploitation de cette oeuvre.
Aucune reproduction commerciale, ou non, ne peut se faire sans son autorisation, et le cas échéant, une rémunération.

Autrement dit, on n’a pas le droit de gagner de l’argent avec le travail d’un artiste, sans avoir demandé la permission à l’artiste et sans lui payer la part qui lui revient.
Car contrairement à ce que croient certains, qui fument trop d’images d’Epinal, l’artiste ne se nourrit pas exclusivement d’amour et d’eau fraîche, il a aussi des factures à payer.

Et on n’a pas le droit non plus d’utiliser ses dessins pour illustrer n’importe quoi, même si ce n’est pas dans un but commercial.

ATTENTION :
Ce n’est pas parce qu’un artiste publie ses dessins sur le web qu’ils cessent de lui appartenir légalement.
Comme je l’ai déjà dit en d’autres lieux, les sites des artistes ne sont pas des libre-services gratuits de leurs oeuvres. Ce sont des vitrines professionnelles.
Donc, quiconque se servirait sans autorisation pour un usage commercial ou une publication que l’artiste n’approuverait pas (ça vient de m’arriver), se heurtera à un truc qui s’appelle le Code de la Propriété Intellectuelle, et doit s’attendre à des poursuites judiciaires et autres procès perdus d’avance.

Mais développons la question qui nous occupe, et qui concerne un usage non commercial de nos oeuvres : un blogueur qui passe trouve un dessin à son goût et aimerait l’utiliser pour faire joli sur son blog.

Il peut le faire, aux conditions suivantes :

1°- Demander l’accord de l’artiste.

Ben oui, c’est de la simple politesse déjà. Dans la vie, vous ne vous servez pas des affaires des autres sans demander ? Ben là, c’est pareil.
Et comme dans la vie, l’artiste a aussi le droit de refuser. Après tout, c’est à lui.
Si en plus, sur votre blog, vous expliquez comment égorger des petits chats, ou pousser des mémés sous le métro, le dit-artiste peut très bien refuser d’être associé à ces activités ludiques certes, mais salissantes.

2°- Faire figurer clairement sa signature à côté de l’image.

L’artiste a accepté votre emprunt, vous lui devez bien un petit quelque chose en échange.
Après tout, il vous prête son travail, alors que Mr Ferrari refuse de vous laisser jouer avec cette immonde voiture jaune poussin, même 5mn, et Mr Darty a dit non aussi pour l’écran plasma géant.
Donc, pour dire merci, faites figurer la signature de l’artiste à côté de l’image, pour qu’il soit clair qu’il en est l’auteur.
Et pour indiquer que l’illustration est protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle, cette signature peut prendre 2 formes :

© nom de l’artiste

ou

Nom de l’artiste D.R.

D.R. signifie « Droits Réservés ».
C’est la version française de © qui, lui, correspond à la Loi américaine du Copyright.
Mais le © a l’avantage d’être compris internationalement. Donc c’est peut-être mieux, même si dans le détail, la loi française diffère.

3°- Faire un lien vers le site de l’artiste, c’est encore plus poli.
Faites-le sous sa signature si vous en êtes techniquement capable, ou alors faites vous aider…

4°- Et pour finir, ou même plutôt pour commencer : ne pas oublier de donner l’adresse de votre blog, que l’artiste puisse dans un premier temps décider s’il est OK pour que ses illustrations y figurent, et ensuite qu’il puisse aller voir ce que ça donne….

Sur ce, c’est pas tout, mais j’ai du boulot.

PS : Cleanette, l’américaine pour laquelle je vais faire un joli dessin va me payer pour ça, parce qu’elle me demande très précisément de faire mon métier d’illustratrice…. Et après, elle aura le droit d’utiliser l’image pour l’usage défini dans la commande.
L’an dernier, elle m’a demandé le droit d’utiliser une image déjà existante, et elle a payé pour avoir ce droit…

ajout le 30 mars :
Notafish vient de faire un billet fort intéressant, c’est pas parce qu’elle me cite, c’est parce qu’elle développe des points que j’ai laissé de côté pour faire simple…